Comptes-Titres

Comptes-Titres
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Juin
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Principe du compte-titres

Aussi appelé compte-titres ordinaire (par opposition au PEA), le compte-titres est une enveloppe permettant de détenir des valeurs mobilières françaises ou étrangères. Il est ouvert aux particuliers et aux personnes morales et est rattaché à un compte-espèces (ou compte de dépôt) afin de réaliser des opérations de ventes et d’achats. Ces instruments financiers permettent d’investir dans différents types de valeurs mobilières sous la forme d’actions,  d’obligations, de warrants, de FCP (fonds communs de placement), de SICAV, de trackers, etc. le compte-titres ordinaire sert  à loger ces titres et le compte-espèces à abriter les mouvements de liquidités générés par les opérations d’achats et de ventes qu’effectue le titulaire des comptes.

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Êtes-vous concernés par le compte-titres?

Les comptes-titres s’adressent à vous si vous êtes intéressés par la bourse et les marchés financiers, si vous aspirez à une certaine liberté dans la gestion de votre investissement et si vous souhaitez diversifier vos actifs patrimoniaux, avec une espérance de gains, tant en termes de dividendes que de plus-values.

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Fonctionnement du compte-titres

L’ouverture d’un compte-titres et du compte-espèces associé se fait auprès d’établissements financiers (banque). Les ordres de bourse sont généralement passés au téléphone ou en agence avec un chargé de clientèle. Certains établissement permettent également la gestion de ces comptes en direct, via internet.

Le compte-titres ordinaire offre la possibilité d’investir en bourse et sur l’ensemble des titres financiers, en France comme à l’étranger.  Il n’y a pas de plafond de versement, pas d’obligation liée à la durée de détention et pas non plus de conditions sur les retraits.

En raison de la nature de cet investissement, essentiellement basé sur des valeurs mobilières, le produit n’offre pas de rendement garanti et présente nécessairement un risque de perte en capital.

Fiscalité

Pour les opérations de cession de droits sociaux, d’actions et d’OPCVM actions (SICAV et fonds communs de placement), un dispositif d’abattement est prévu par durée de détention des actions, dont les taux sont de*:

  • 50% pour une détention comprise entre deux et huit ans,
  • 65% après huit ans de détention

De plus, depuis le 1er janvier 2013, en cas de plus-value réalisée sur une opération de cession, les gains sont soumis à l’impôt sur le revenu selon le barème progressif*.

Pour l’application de cet abattement*, la durée de détention est décomptée à partir de la date de souscription ou d’acquisition des actions, parts, droits ou titres du fonds, de l’entité ou de la société de capital-risque concerné. Sous réserve du respect de certaines conditions, un dispositif d’abattements renforcés est possible.

Quant aux revenus de valeurs mobilières (dividendes et coupons), ils sont soumis au barème progressif de l’Impôt sur le revenu et assujettis aux prélèvements sociaux à la source à hauteur de 15,5%. S’agissant des dividendes, ils bénéficient quant à eux d’un abattement de 40%*.

Par ailleurs, il existe désormais un acompte à l’impôt sur le revenu prélevé à la source au taux suivants* :

  • 21 % pour les dividendes,
  • 24 % pour les produits de placement à revenu fixe.

Enfin, il est possible d’anticiper la transmission d’un portefeuille-titres en le donnant de son vivant à ses héritiers en pleine propriété, en usufruit ou en nue-propriété selon les situations et les objectifs patrimoniaux. Seuls les droits de donation devront être payés par le bénéficiaire (mais avec la possibilité de bénéficier d’abattements).

 

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Notre avis sur le compte-titres

Nous conseillons les compte-titres à nos clients qui ont une certaine appétence pour les marchés financiers tout en ayant pleine conscience des risques et des gains. Dans cette optique, le compte-titres sera apprécié car il vous permettra de moduler facilement votre degré de risques pour obtenir un gain supérieur, tout en gardant une épargne disponible (pas d’obligation liée à la durée de détention), avec des avantages fiscaux différés.

* Selon fiscalité en vigueur